Arrêté du 12 septembre 2003 portant nomination des membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur

J.O. 222 du 25 septembre 2003 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 16383
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Arrêté du 12 septembre 2003 portant nomination des membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur

NOR : SANP0323593A

Par arrêté du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales et du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées en date du 12 septembre 2003 :

Sont nommés membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur, au titre d'enseignants universitaires de médecine ou de personnes qualifiées :

M. Rodat (Olivier), titulaire ;

M. Clement (Renaud), suppléant ;

M. Quatrehomme (Gérald), titulaire ;

M. Paysant (François), suppléant ;

M. Mercier (Philippe), titulaire ;

M. Lassabe (Gilles), suppléant ;

M. Malicier (Daniel), titulaire ;

M. Fanton (Laurent), suppléant.

Sont nommés membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur, au titre de thanatopracteurs ;

M. Lemarchand (Guy), titulaire ;

M. Duhart (Jean-Louis), suppléant ;

M. Jeager (Thierry), suppléant ;

M. Bossan (Bernard), titulaire ;

M. Foubert (Thierry), suppléant ;

M. Moitie (Patrick), suppléant ;

M. Bourreaud (Christian), titulaire ;

M. Gilotin (Denis), suppléant ;

M. Jammes (Thierry), suppléant.

Sont nommés membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur, au titre de représentants du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées :

Mme Paul (Caroline), titulaire ;

Mme Le Moal (Joëlle), suppléante.

M. le professeur Olivier Rodat est nommé président du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur.

M. le professeur Daniel Malicier est nommé vice-président.

Le mandat des membres titulaires et suppléants du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur prend effet le 24 septembre 2003, date d'ouverture de la session 2003, pour une durée de deux ans.